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Wout Van Aert marque l'histoire des employés

Wout Van Aert a rompu son contrat pour raisons impérieuses, et ce sans indemnité de départ. Quelles leçons les employés 'ordinaires' peuvent-ils tirer de son histoire ?

Le cycliste professionnel Wout Van Aert a largué une bombe au milieu du paysage cycliste en septembre 2018. Il mit unilatéralement et immédiatement fin à son contrat avec Sniper Cycling, la structure derrière l'équipe cycliste Crelan-Charles. Nick Nuyens, le leader de l’équipe, a contesté la raison impérieuse et saisi les tribunaux. Est-il possible pour un employé d'invoquer une raison impérieuse contre son employeur ?

Fausses promesses

Wout Van Aert avait l'ambition de rivaliser avec les plus grands du monde du cyclisme. Il signa un contrat de trois ans avec l'équipe Sniper Cycling de Nick Nuyens. Son contrat commença le 1er janvier 2017 et devait se terminer le 31 décembre 2019. En septembre 2018, soit plus de quinze mois avant l'expiration du contrat, Wout van Aert rompit brusquement son contrat avec Sniper Cycling pour des raisons impérieuses.

La cause invoquée était un incident grave. Le chef d'équipe Nick Nuyens a estimé qu'il n'y avait aucune raison impérieuse et a exigé que Wout Van Aert verse une indemnité de départ de 1,1 million d'euros. Ce montant était basé sur les salaires et primes gagnés par Wout Van Aert au moment de sa rupture de contrat. Pour sa défense, Van Aert mentionna de nombreux contrats mal négociés, mais aussi un abus de confiance définitif dû à une affaire avec Niels Albert. Par conséquent, il se sentait complètement isolé dans son équipe et, selon lui, aucune coopération n'était plus possible.

Totalement acquitté pour rupture de contrat

Le tribunal du travail de Malines a été dans le sens du coureur cycliste et l'a acquitté pour rupture de contrat. Dans un jugement de dix-neuf pages, le tribunal a estimé que la relation de confiance entre Nick Nuyens et Wout Van Aert avait été rompue à un tel point qu’une relation de travail saine n’était plus envisageable.

Le versement de l'indemnité de licenciement de 1,1 million d'euros a également été rejeté. "La justice a été rendue", déclarait Wout Van Aert après l'acquittement. La contrepartie n'a pas accepté ce verdict et a fait appel. Le recours devant le tribunal du travail d'Anvers est attendu d’ici la fin de l’année 2020. Après cela, la cassation est toujours possible.

Conséquences pour les autres employés

Nick Nuyens a accusé Wout Van Aert d'abus du droit au licenciement. Un employé peut-il mettre fin unilatéralement et immédiatement à la relation de travail, sans préavis ni indemnité de départ ?

Bien que le licenciement pour des raisons impérieuses soit une action généralement entreprise par l'employeur à l'encontre d'un employé, cette affaire rappelle à chacun qu'un employé peut également invoquer un abus de confiance à tout moment pour résilier son contrat de travail sans préavis ni indemnité de licenciement. Une raison impérieuse est une grave erreur qui rend immédiatement et définitivement impossible toute autre coopération professionnelle entre les deux parties. La démission est bien entendu soumise à des règles strictes.

Procédure de licenciement pour motif urgent

D'une part, le législateur exige que les motifs invoqués puissent être considérés comme une raison urgente, d'autre part, que des exigences formelles strictes soient respectées :

  • Une notification écrite ou orale du licenciement doit être faite dans les trois jours ouvrables (y compris le samedi) après que les faits qui constituent la raison urgente ont été connus.
  • Après la première notification, une deuxième période de trois jours ouvrables suit pour informer l'employeur (ou l'employé) des faits qui lui sont reprochés.
  • Cette deuxième notification doit être faite par écrit et par courrier recommandé, au moyen d'une notification d'huissier ou en remettant un document devant être signé pour réception.
  • Les deux notifications peuvent également être faites ensemble au cours de la première période de trois jours.
  • Si le délai de trois jours n'est pas respecté, le licenciement et la résiliation du contrat sont irréguliers. Dans ce cas, une indemnité de départ devra être versée.

La partie invoquant la raison urgente doit prouver son existence. Ce qui n'est pas si évident, compte tenu des nombreuses discussions sur l'admissibilité des preuves. Lorsque la preuve ne peut être fournie ou lorsque la preuve ne peut être admise, il n'y a pas de raison urgente et des frais d'annulation doivent donc être payés.

(mr/eh) – Photo : Kris Van Exel


2 juin 2020
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