Pendant cette formation de base, vous étudiez les principes de base en matière de TVA : la notion d'assujettissement, les opérations taxables, la localisation des opérations, les exonérations et la redevabilité de la taxe. Cela vous permettra de faire le point sur la situation TVA de votre entreprise et permettra également d'évaluer les opportunités et les risques en matière de TVA pour l'entreprise.

• Vous serez au courant de ce que chacun doit savoir concrètement sur les diverses opérations imposables, le lieu de l'opération taxable, la base d'imposition, les conditions pour bénéficier des exonérations, etc.
• Cette formation ne vous présente pas seulement la méthode à suivre pour résoudre un problème de TVA, mais également le pourquoi de cette méthode. Ceci vous permettra de mieux comprendre cette matière complexe et vous serez en mesure de trouver des solutions à des problèmes auxquels vous ne pensez pas encore aujourd'hui.
• Vous saurez quelles sont les formalités à remplir en matière de TVA et quelles sont les (nouvelles) règles en matière de facturation.

1. Introduction

• Les obligations des assujettis
• Les opérations taxables
• Factures et pièces entrantes et sortantes
• La déclaration à la TVA

2. Opérations sortantes

• Résultat imposable
• Régimes particuliers
• Opérations effectuées en Belgique
• Taxe à payer par le cocontractant
• Livraisons intracommunautaires et opérations équivalentes
• Autres exemptions
• Notes de crédit et autres corrections négatives

3. Opérations entrantes

• Montants à mentionner
• Biens commerciaux, services principaux et accessoires
• Moyens de production
• Notes de crédit et corrections négatives
• Acquisitions intracommunautaires et traitements équivalents
• Opérations pour lesquelles le déclarant doit payer la TVA
• Droit à la déduction de la TVA

4. Régularisations de la TVA

• Remboursement de la TVA
• Révision de la TVA

5. Facturer correctement

• Mentions obligatoires tant au niveau belge qu'européen
• Conséquences d'une facture non conforme

6. La déclaration TVA électronique

7. Exercices pratiques

N'oubliez pas votre machine à calculer !